Mentions Légales de Yoplanning

Bienvenue à tous

Introduction

Bienvenue sur le Site Internet https://yoplanning.com/. Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales suivantes applicables pour toute consultation du Site Internet https://yoplanning.com/ ci-après dénommé le « Site », indépendamment du support utilisé (ordinateurs, tablettes, smartphones).

Les mentions légales étant en perpétuelle évolution, nous vous invitons à les consulter régulièrement. Ces mentions légales portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous consultez ou utilisez ce Site.

Informations Éditeur

En vertu de l’Article 6 sur la Loi Numéro 2004-575 du 21 juin 2004 sur la Confiance en l’Economie Numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du Site : Société VAKARIO, Société par Actions Simplifiées au capital de 15190 Euros ayant son siège social 16 rue Joseph Mugnier 73200 Albertville ; immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 493 337 315.
Téléphone : +33 (0)4 58 10 00 27

Directeur de Publication : Monsieur David GRANDADAM en sa qualité de Président.
Email : info@yoplanning.com

Hébergement : OVH SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété Intellectuelle

La totalité des éléments du Site, notamment les textes, les dessins, les présentations, les illustrations, les photographies, les arborescences ou encore les mises en forme sont, la propriété intellectuelle pleine et entière de Vakario ou de ses partenaires, auteur des œuvres en question.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sont strictement interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable, expresse et écrite du détenteur des droits sera susceptible d’être poursuivie pour un délit de contrefaçon en encourra les peines prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains termes et logos contenus dans le Site sont des marques déposées par Vakario ou ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de son propriétaire est un acte de contrefaçon sanctionné au regard des articles L. 335-2 et suivants et  L. 713-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le Site collecte des données personnelles relatives aux Utilisateurs. On entend par Utilisateur, toute personne consultant une ou plusieurs pages du Site ou utilisant les Services qui y sont associés. Lesdites données seront utilisées dans le but d’améliorer et de faciliter les besoins des informations et Services proposés sur le Site.

A ce titre, Vakario s’engage à garder comme strictement confidentielles les informations et données récoltées via le Site.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1841134.

En outre, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant en effectuant une demande écrite auprès du Site à l’adresse suivante : 16 rue Joseph Mugnier 73200 Albertville.

Cookies

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Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation du Site.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Utilisation à des fins statistiques d’informations relatives à la navigation

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l’adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion ;
la date et l’heure d’accès au Site ;les pages consultées ;
le type de navigateur (browser) utilisé ;
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Ces informations ne sont conservées qu’à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du Site et d’y apporter des améliorations.

Caractères des informations contenues dans le Site

L’Utilisateur admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Le Site fournit aux Utilisateurs, qui le reconnaissent et l’acceptent, des informations à titre indicatif, en l’état, pouvant le cas échéant comporter des imperfections, erreurs, omissions ou encore inexactitudes. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation dudit Site.

Par ailleurs, Vakario ne fournit aucune garantie aux Utilisateurs sur l’exactitude ou la fiabilité des Contenus et ne prend aucun engagement de fournir les Services de façon ininterrompue, rapide, sécurisée ou pleinement compatible avec les matériels et logiciels des Utilisateurs. Ces informations n’engagent pas contractuellement Vakario. Vakario décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le Contenu du Site est susceptible de modification sans préavis.

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Liens hypertextes

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